Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les mentions légales du site www.monjoliberceau.com sont les suivantes :

⸻

1. Propriétaire du site

Nom : Bala Malika Louzi
Adresse : 78840 Freneuse, France
Email : monjoliberceau@gmail.com

⸻

2. Création & Édition du site

Créatrice : Bala Malika Louzi
Éditrice : Bala Malika Louzi
Dénomination sociale : Mon Joli Berceau
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social : D113, Mézières-sur-Seine, France
Email : monjoliberceau@gmail.com

⸻

3. Informations légales de l’entreprise

Numéro SIREN : 999003064
Numéro SIRET : 99900306400014
Numéro RCS :Versailles 999003064

⸻

4. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :
Bala Malika Louzi

⸻

5. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

⸻

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Mon Joli Berceau (textes, photos, vidéos, logos, graphismes, visuels, etc.) est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

⸻

7. Responsabilité

Mon Joli Berceau s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Cependant, la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée en cas :
• d’erreurs ponctuelles,
• de dysfonctionnements techniques,
• d’interruption temporaire du site,
• d’utilisation inappropriée des produits vendus.

⸻

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Vous disposez des droits suivants :
• accès,
• rectification,
• suppression,
• opposition,
• portabilité.

Pour toute demande relative à vos données :
📧 monjoliberceau@gmail.com

⸻

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin de :
• faciliter la navigation,
• proposer des codes promotionnels,
• afficher des délais de livraison personnalisés,
• améliorer l’expérience utilisateur.

En poursuivant la navigation sur le site, vous acceptez l’utilisation des cookies.

⸻

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Versailles.